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Marques déposées par l'association loi 1901 MIEL MUTUELLE
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MIEL MUTUELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MIEL MUTUELLE
MIEL MUTUELLE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3459883
Date de dépôt :
26/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2016
MIEL MUTUELLE de MIEL MUTUELLE

Présentation de la marque MIEL MUTUELLE

Déposée le 26 octobre 2006 par l'association loi 1901 MIEL MUTUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIEL MUTUELLE »

Le déposant est l'association loi 1901 MIEL MUTUELLE domicilié(e) 11 GRIS DE LIN,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 398 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIEL MUTUELLE domicilié(e) 11 GRIS DE LIN,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIEL MUTUELLE est expirée depuis le 26 octobre 2016.

MIEL MUTUELLE a également déposé les autres marques suivantes : MIEL MUTUELLE


MIEL MUTUELLE ASSOCIATION LOI 1901 - 11 GRIS DE LIN,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France - SIREN 776398786


MIEL MUTUELLE - 11 GRIS DE LIN,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Complémentaire santé mutuelle.