Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HONEY BONTE
MIEL LABONTÉ HONEY INC. (société de droit canadien)

Numéro de dépôt :
3028516
Date de dépôt :
17/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2010

Présentation de la marque HONEY BONTE

Déposée le 17 mai 2000 par MIEL LABONTÉ HONEY INC. (société de droit canadien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HONEY BONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est MIEL LABONTÉ HONEY INC. (société de droit canadien), domicilié(e) 530, rang Nault, VICTORIAVILLE, QUEBEC G6P 7R5, CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque HONEY BONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HONEY BONTE est expirée depuis le 17 mai 2010.

MIEL LABONTÉ HONEY INC. (société de droit canadien a également déposé les autres marques suivantes : LABONTE


MIEL LABONTÉ HONEY INC. (société de droit canadien) - 530, rang Nault, VICTORIAVILLE, QUEBEC G6P 7R5, CANADA - Canada


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Miel.