Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTECLAIR
MIEGEVILLE Hervé

Numéro de dépôt :
94509133
Date de dépôt :
25/02/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2004

Présentation de la marque CHANTECLAIR

Déposée le 25 février 1994 par MIEGEVILLE Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHANTECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est MIEGEVILLE Hervé, domicilié(e) 3416, Chemin de la Plaine, 13590 MEYREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé MIEGEVILLE - France.

La marque CHANTECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTECLAIR est expirée depuis le 25 février 2004.

MIEGEVILLE Hervé a également déposé les autres marques suivantes : LE POULET DORE , LE CLOCHER , COQ EN BROCHE , LE COQ DORE , MAITRE COQ SPECIALISTE DU POULET ROTI


MIEGEVILLE Hervé - 3416, Chemin de la Plaine, 13590 MEYREUIL - France


Hervé MIEGEVILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

RESTAURATION (alimentation)