CHANTECLAIR
Présentation de la marque CHANTECLAIR
Déposée le 25 février 1994 par MIEGEVILLE Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHANTECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHANTECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTECLAIR est expirée depuis le 25 février 2004.
MIEGEVILLE Hervé a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15