Déposée le 7 décembre 2005 par MIEGE Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TROC MONTAGNE »
Le déposant est MIEGE Christian domicilié(e) 546 rue du village,38450 VIF - 38450 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET domicilié(e) Les Pléiades, PARK NORD ANNECY,74370 METZ-TESSY - 74370 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MIEGE Christian - 546 rue du village,38450 VIF - 38450 - France
GASQUET Denis Cabinet GASQUET - Les Pléiades, PARK NORD ANNECY,74370 METZ-TESSY - 74370 - France
Inscription le 21 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489607 - Publication au BOPI 2009-01-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21
Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; bâtons d'alpiniste ; portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Vêtements, vêtements de sport, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Anoraks, antidérapants pour chaussures, maillots de bain ; bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), bas, bonnets, bottes, bottines, bretelles, caleçons, caleçons de bain, capuchons (vêtements), casquettes, chandails, chapeaux, chemisettes, collants, combinaisons (sous-vêtements et vêtements), combinaisons de skis, coupe vents (habillement), fixe chaussettes, gilets, jupes, maillots, manteaux, pantalons, pardessus, parkas, polaires (habillement), shorts, pull-overs, tee shirts. Articles de sport à savoir, cannes de golf, parapentes, planches à roulettes, planches à voile, planches pour le surfing, skis de neige, ski nautique, raquettes de tennis, raquettes à neige, armes d'escrime, matériel de tir à l'arc, arrêtes de skis, housses spécialement conçues pour skis et planches de surf, fixations de skis, peaux de phoques pour skis, skis pour le surfing, patins à glace, patins à roulette, planches à roulette, monoskis, sangles pour planches de surf, planches de surf, luges, mousquetons, pitons, skis, ailes delta, baudriers d'escalade, appareils de culture physique ou de gymnastique, haltères, ballons de jeu, boules de jeu.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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