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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIDIPAIN
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Mets Petits Pains
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mets Petits Pains
MIDIPAIN, SAS

Numéro de dépôt :
4351382
Date de dépôt :
03/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/04/2027
Mets Petits Pains de MIDIPAIN

Présentation de la marque Mets Petits Pains

Déposée le 3 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIDIPAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mets Petits Pains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MIDIPAIN domicilié(e) ZI LA VALLIERE - 06730 - SAINT ANDRE DE LA ROCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 629 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIDIPAIN, M. LEPOUTRE POL domicilié(e) ZI LA VALLIERE - 06730 - SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHE - France.

La marque Mets Petits Pains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mets Petits Pains arrivera à expiration en date du 3 avril 2027.


MIDIPAIN, SAS - ZI LA VALLIERE - 06730 - SAINT ANDRE DE LA ROCHE - France - SIREN 782629687


MIDIPAIN, M. LEPOUTRE POL - ZI LA VALLIERE - 06730 - SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHE - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Farine ; pâtisseries ; sandwiches ; biscottes ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.