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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIDIF
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DB INNOVATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DB INNOVATION
MIDIF, sarl

Numéro de dépôt :
4044853
Date de dépôt :
05/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/11/2023
DB INNOVATION de MIDIF

Présentation de la marque DB INNOVATION

Déposée le 5 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIDIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DB INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIDIF domicilié(e) 26 avenue de la Méditerranée, CS 10696 - 34119 - FRONTIGNAN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 433 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIDIF, M. Neaud Gildas domicilié(e) 26 avenue de la Méditerranée, CS 10696 - 34119 - FRONTIGNAN Cedex - France.

La marque DB INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB INNOVATION est expirée depuis le 5 novembre 2023.

MIDIF a également déposé les autres marques suivantes : MIDIF DIESEL , PARSON , MIDIF , MIDIF DIESEL , PARSUN , MIDIF , PARSON , PARSON


MIDIF, sarl - 26 avenue de la Méditerranée, CS 10696 - 34119 - FRONTIGNAN Cedex - France - SIREN 381433853


MIDIF, M. Neaud Gildas - 26 avenue de la Méditerranée, CS 10696 - 34119 - FRONTIGNAN Cedex - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 17 février 2014 - Retrait partiel n°618657 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-17

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Véhicules à l'exception des véhicules terrestres ; appareils de locomotion par air ou par eau.