Marque enregistrée - Marque en vigueur

Midi Pyrénées Bois Bûche Des entreprises midi-pyrénéennes qui s'engagent avec France Bois Bûche
Midi-Pyrénées Bois, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4154291
Date de dépôt :
05/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/02/2025
Midi Pyrénées Bois Bûche Des entreprises midi-pyrénéennes qui s\'engagent avec France Bois Bûche de Midi-Pyrénées Bois

Présentation de la marque Midi Pyrénées Bois Bûche Des entreprises midi-pyrénéennes qui s'engagent avec France Bois Bûche

Déposée le 5 février 2015 par l'association loi 1901 Midi-Pyrénées Bois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Midi Pyrénées Bois Bûche Des entreprises midi-pyrénéennes qui s'engagent avec France Bois Bûche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Midi-Pyrénées Bois domicilié(e) Maison de la Coopération, Avenue de l'Agrobiopole, BP 82256 - 31322 - AUZEVILLE TOLOSANE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 500 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Midi-Pyrénées Bois, M. Vincent Richard domicilié(e) Maison de la Coopération, Avenue de l'Agrobiopole, BP 82256 - 31322 - AUZEVILLE TOLOSANE Cedex - France.

La marque Midi Pyrénées Bois Bûche Des entreprises midi-pyrénéennes qui s'engagent avec France Bois Bûche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154291.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Midi Pyrénées Bois Bûche Des entreprises midi-pyrénéennes qui s'engagent avec France Bois Bûche arrivera à expiration en date du 5 février 2025.


Midi-Pyrénées Bois, Association loi 1901 - Maison de la Coopération, Avenue de l'Agrobiopole, BP 82256 - 31322 - AUZEVILLE TOLOSANE Cedex - France - SIREN 399500933


Midi-Pyrénées Bois, M. Vincent Richard - Maison de la Coopération, Avenue de l'Agrobiopole, BP 82256 - 31322 - AUZEVILLE TOLOSANE Cedex - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; bois bruts ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.