Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ADHERENT A LA CHARTE MIDI-PYRENEES BOIS BUCHE
MIDI-PYRENEES BOIS association interprofessionnelle, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3103454
Date de dépôt :
01/06/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/2021
ADHERENT A LA CHARTE MIDI-PYRENEES BOIS BUCHE de MIDI-PYRENEES BOIS association interprofessionnelle

Présentation de la marque ADHERENT A LA CHARTE MIDI-PYRENEES BOIS BUCHE

Déposée le 1 juin 2001 par l'association loi 1901 MIDI-PYRENEES BOIS association interprofessionnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADHERENT A LA CHARTE MIDI-PYRENEES BOIS BUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 MIDI-PYRENEES BOIS association interprofessionnelle domicilié(e) Maison de la Coopération, Avenue de l'Agrobiopole - 31320 - AUZEVILLE TOLOSANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 500 933 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MIDI-PYRENEES BOIS, association interprofessionnelle domicilié(e) Maison de la Coopération, Avenue de l'Agrobiopôle - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France.

La marque ADHERENT A LA CHARTE MIDI-PYRENEES BOIS BUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103454.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADHERENT A LA CHARTE MIDI-PYRENEES BOIS BUCHE est expirée depuis le 1 juin 2021.


MIDI-PYRENEES BOIS association interprofessionnelle, Association loi 1901 - Maison de la Coopération, Avenue de l'Agrobiopole - 31320 - AUZEVILLE TOLOSANE - France - SIREN 399500933


MIDI-PYRENEES BOIS, association interprofessionnelle - Maison de la Coopération, Avenue de l'Agrobiopôle - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Inscription le 5 septembre 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°557387 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-05

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2011 n°2479277 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-05

Bois de feu, Bois à brûler, Charbon de bois, Briquettes de bois Copeaux de bois. Bois bruts, Grumes. Services : Transport, Livraisons de marchandises, commandées ou non par correspondance, Emballage et entreposage de marchandises, Conditionnement de produits. Traitement de matériaux, Sciage de bois.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.