Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
RUGBY TOTAL TROPHY
MIDI OLYMPIQUE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3657912
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque RUGBY TOTAL TROPHY
Déposée le 15 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIDI OLYMPIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RUGBY TOTAL TROPHY »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MIDI OLYMPIQUE domicilié(e) Avenue Jean Baylet - 31095 - TOULOUSE Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 504 762 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LA DEPECHE DU MIDI, Dominique PROTHIN, Responsable Juridique domicilié(e) Avenue Jean Baylet - 31095 - TOULOUSE Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MIDI OLYMPIQUE, Société par actions simplifiée - Avenue Jean Baylet - 31095 - TOULOUSE Cedex 9 - France - SIREN 314504762
GROUPE LA DEPECHE DU MIDI, Dominique PROTHIN, Responsable Juridique - Avenue Jean Baylet - 31095 - TOULOUSE Cedex - France
Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Inscription le 12 juillet 2016 - Rejet total n°673859 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12
Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682363 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20
Imprimerie (journaux et périodiques, livres, éditions de livres, revues, abonnement de journaux), photographie, clichés.
Service de publicité. Distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, affiches, prospectus, échantillons). Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité. Gestion des affaires commerciales, travaux de bureau.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Edition de livres, de revues, de journaux et périodiques, de journaux gratuits. Production et représentation de spectacles. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Montage de bandes vidéo. Exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducative.
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