Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORTE-VIGNETTES
MIDI-ETIQUETTES S.A.R.L. au Capital de 350 000 Francs

Numéro de dépôt :
95589599
Date de dépôt :
08/09/1995
Lieu de dépôt :
CLERMONT L HERAULT
Date d'expiration :
08/09/2005

Présentation de la marque PORTE-VIGNETTES

Déposée le 8 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIDI-ETIQUETTESau Capital de 350 000 Francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), la marque française « PORTE-VIGNETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIDI-ETIQUETTESau Capital de 350 000 Francs domicilié(e) Z.A.E. LES TANNES BASSES, 34800 CLERMONT-L'HERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 483 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIDI-ETIQUETTES - France.

La marque PORTE-VIGNETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTE-VIGNETTES est expirée depuis le 8 septembre 2005.


MIDI-ETIQUETTES S.A.R.L. au Capital de 350 000 Francs - Z.A.E. LES TANNES BASSES, 34800 CLERMONT-L'HERAULT - France - SIREN 387483720


MIDI-ETIQUETTES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Papier, carton, produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); carte à jouer; caractères d'imprimerie; clichés