PORTE-VIGNETTES
Présentation de la marque PORTE-VIGNETTES
Déposée le 8 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIDI-ETIQUETTESau Capital de 350 000 Francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), la marque française « PORTE-VIGNETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PORTE-VIGNETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTE-VIGNETTES est expirée depuis le 8 septembre 2005.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20
Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44