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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MIDI CONSERVES
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NOS SAVEURS DU SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOS SAVEURS DU SOLEIL
MIDI CONSERVES S.A.

Numéro de dépôt :
3356123
Date de dépôt :
28/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/04/2015
NOS SAVEURS DU SOLEIL de MIDI CONSERVES

Présentation de la marque NOS SAVEURS DU SOLEIL

Déposée le 28 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) MIDI CONSERVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « NOS SAVEURS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MIDI CONSERVES domicilié(e) LA CROISIERE,84500 BOLLENE - 84500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 774 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL RIVIERE domicilié(e) AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266, ZI EN TOURRE,11492 CASTELNAUDARY CEDEX - 11492 - France.

La marque NOS SAVEURS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOS SAVEURS DU SOLEIL est expirée depuis le 28 avril 2015.

MIDI CONSERVES a également déposé les autres marques suivantes : LES METS D'AMAZONIE , LE MIDI CONSERVES


MIDI CONSERVES S.A. - LA CROISIERE,84500 BOLLENE - 84500 - France - SIREN 321774648


M. MICHEL RIVIERE - AVENUE FREDERIC PASSY, BP 1266, ZI EN TOURRE,11492 CASTELNAUDARY CEDEX - 11492 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Viande ; poisson ; volaille (à l'exception de volailles domestiques abattues du genre Gallus) ; gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures ; œufs ; lait ; produits laitiers ; huile et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson, de volaille, de gibier ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier. Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.