Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAITEUR
SARL MIDI CHARCUTERIE

Numéro de dépôt :
3162400
Date de dépôt :
02/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
02/05/2012
TRAITEUR de MIDI CHARCUTERIE

Présentation de la marque TRAITEUR

Déposée le 2 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIDI CHARCUTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIDI CHARCUTERIE domicilié(e) PARC D'ACTIVITES, BP 15,04190 LES MEES - 04190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 497 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MIDI CHARCUTERIE domicilié(e) PARC D'ACTIVITES, BP 15,04190 LES MEES - 04190 - France.

La marque TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAITEUR est expirée depuis le 2 mai 2012.

MIDI CHARCUTERIE a également déposé les autres marques suivantes : TARTARINADE , BATOUN DE CHEVRE , BATOUN DE VACHE , SAVEUR GOURMANDE DU MIDI , GIL TRAITEUR DU SUD , TAILLA , BÂTOUN DE CHEVRE , TAILLA , TAILLA AUX LEGUMES , BÂTOUN DE VACHE


SARL MIDI CHARCUTERIE - PARC D'ACTIVITES, BP 15,04190 LES MEES - 04190 - France - SIREN 322497256


SARL MIDI CHARCUTERIE - PARC D'ACTIVITES, BP 15,04190 LES MEES - 04190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.