Déposée par voie électronique le 17 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIDI CHARCUTERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GIL TRAITEUR DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-01 du 8 janvier 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MIDI CHARCUTERIE domicilié(e) PARC D'ACTIVITE - 04190 - LES MEES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 497 256 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIDI CHARCUTERIE, M. Philippe GABANOU domicilié(e) PARC D'ACTIVITE - 04190 - LES MEES - France.
La marque GIL TRAITEUR DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MIDI CHARCUTERIE, SAS - PARC D'ACTIVITE - 04190 - LES MEES - France - SIREN 322497256
MIDI CHARCUTERIE, M. Philippe GABANOU - PARC D'ACTIVITE - 04190 - LES MEES - France
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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