Déposée le 2 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIDI CHARCUTERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « BÂTOUN DE CHEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-23 du 7 juin 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIDI CHARCUTERIE domicilié(e) PARC D'ACTIVITES, BP 15,04190 LES MEES - 04190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 497 256 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MIDI CHARCUTERIE domicilié(e) PARC D'ACTIVITES, BP 15,04190 LES MEES - 04190 - France.
La marque BÂTOUN DE CHEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL MIDI CHARCUTERIE - PARC D'ACTIVITES, BP 15,04190 LES MEES - 04190 - France - SIREN 322497256
SARL MIDI CHARCUTERIE - PARC D'ACTIVITES, BP 15,04190 LES MEES - 04190 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
Fromage au lait de chèvre, jambon cru fumé 7 %, huile végétale, huile d'olive, épices : thym, marjolaine, poivre. Pholiotes conserves Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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