Déposée le 9 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) MIDI CAPTEURS "Les Espaces de Balma"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MEDICAPTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MIDI CAPTEURS "Les Espaces de Balma" domicilié(e) 18, av. Charles de Gaulle Bât 34, 31138 BALMA Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 846 315 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick ARRANZ MIDI CAPTEURS S.A. "Les Espaces de Balma" - France.
La marque MEDICAPTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDICAPTEURS est expirée depuis le 9 juillet 2011.
MIDI CAPTEURS S.A. "Les Espaces de Balma" - 18, av. Charles de Gaulle Bât 34, 31138 BALMA Cedex - France - SIREN 394846315
M. Patrick ARRANZ MIDI CAPTEURS S.A. "Les Espaces de Balma" - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
Appareil d'analyse statique, dynamique et posturographique des pressions plantaires ou de la posture, baropodemètre électronique ou autre capteur de pressions réparties, appareil de visualisation ou de mesure de grandeurs biomécaniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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