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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIDI CAOUTCHOUC
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MIDI-CAOUTCHOUC
Marque expirée - Marque en non vigueur

MIDI-CAOUTCHOUC
MIDI CAOUTCHOUC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1539026
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2019

Présentation de la marque MIDI-CAOUTCHOUC

Déposée le 30 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIDI CAOUTCHOUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIDI-CAOUTCHOUC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MIDI CAOUTCHOUC domicilié(e) 20 RUE PAUL ROCACHE - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 900 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APRAXIS, CABINET D'AVOCATS, MAITRE ISABELLE RICHARD domicilié(e) 3 RUE LAPEYROUSE - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MIDI-CAOUTCHOUC est expirée depuis le 30 juin 2019.

MIDI CAOUTCHOUC a également déposé les autres marques suivantes : DECO BAIN , LOCATOUT , MIDI CAOUTCHOUC , BRICODEM , LOCATOUT , BRICODEM


MIDI CAOUTCHOUC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 20 RUE PAUL ROCACHE - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 332900489


APRAXIS, CABINET D'AVOCATS, MAITRE ISABELLE RICHARD - 3 RUE LAPEYROUSE - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Renouvellement sans limitation n°2144379 - Publication au BOPI 1999-25

Demande de renouvellement le 11 mars 2009 n°2144379 - Publication au BOPI 2009-03-11

Inscription le 22 septembre 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°285103 - Publication au BOPI 1999-09-22

Inscription le 22 septembre 1999 - Changement de dénomination n°285102 - Publication au BOPI 1999-09-22

Renouvellement avec limitation le 11 mars 2009 n°2401091 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-03-11

Inscription le 19 novembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°635841 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-19

Caoutchouc, caoutchouc en feuilles, matières remplaçant le caoutchouc, fils en caoutchouc, housses en caoutchouc, tuyaux en caoutchouc, pièces découpées en caoutchouc, plaques en caoutchouc, boudins en caoutchouc.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.