Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DANIELE'S COSTUMES DIFFUSION
Numéro de dépôt :
1736794
Date de dépôt :
14/10/1988
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
14/10/1998
Présentation de la marque DANIELE'S COSTUMES DIFFUSION
Déposée le 14 octobre 1988 par MIDAVAINE - LAYEC Danièle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « DANIELE'S COSTUMES DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DANIELE'S COSTUMES DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANIELE'S COSTUMES DIFFUSION est expirée depuis le 14 octobre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17