Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"GORMAS"
MIDALI Olivier

Numéro de dépôt :
92442153
Date de dépôt :
12/11/1992
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
12/11/2002

Présentation de la marque "GORMAS"

Déposée le 12 novembre 1992 par MIDALI Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « "GORMAS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est MIDALI Olivier, domicilié(e) 30, rue de l'Arc en Ciel, 74940 ANNECY-le-VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIDALI Olivier - France.

La marque "GORMAS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "GORMAS" est expirée depuis le 12 novembre 2002.

MIDALI Olivier a également déposé les autres marques suivantes : "MASCARZOLA" , "DOMENICO"


MIDALI Olivier - 30, rue de l'Arc en Ciel, 74940 ANNECY-le-VIEUX - France


MIDALI Olivier - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.