Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mP
MIDAC S.A.

Numéro de dépôt :
99789662
Date de dépôt :
27/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2009

Présentation de la marque mP

Déposée le 27 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) MIDAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « mP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MIDAC domicilié(e) 133, Grande Rue Franche, B.P. 46, 42450 SURY LE COMTAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 935 508 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque mP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789662.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mP est expirée depuis le 27 avril 2009.

MIDAC a également déposé les autres marques suivantes : PL , MICHALON et PRAT , (Marque figurative) , P. LYOTARD


MIDAC S.A. - 133, Grande Rue Franche, B.P. 46, 42450 SURY LE COMTAL - France - SIREN 384935508


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Petits articles de quincailleries et de serrurerie métalliques notamment ; poignées à usage divers ; poignées de portes ; fermetures de portes ; armatures de portes ; arrêts de portes ; cadres de portes ; ferrures de portes ; marteaux de portes ; crémones ; crochets ; crochets de portemanteaux ; plinthes ; ressorts ; câbles et attaches de câbles ; coffre forts. Judas optiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.