Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPIRE IT
MICROVAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3541561
Date de dépôt :
04/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/12/2027
SPIRE IT de MICROVAL

Présentation de la marque SPIRE IT

Déposée le 4 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SPIRE IT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-02 du 11 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICROVAL domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU CHAMP DE BERRE - 43240 - SAINT-JUST-MALMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 833 553 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque SPIRE IT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3541561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPIRE IT arrivera à expiration en date du 4 décembre 2027.

MICROVAL a également déposé les autres marques suivantes : MIB , VALINOL , SCOT , SAFIRE , 3 D , EFFIX , SCOT ST LOUIS , G.R.F. , TULIP , MICROVAL


MICROVAL, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE DU CHAMP DE BERRE - 43240 - SAINT-JUST-MALMONT - France - SIREN 393833553


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Renouvellement sans limitation le 14 août 2017 n°2657124 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-14

Appareil chirurgical de pose d'agrafes sous forme de spires, pour implants sous forme d'une structure maillée.