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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICROVAL
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SCOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOT
MICROVAL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98736866
Date de dépôt :
09/06/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2008

Présentation de la marque SCOT

Déposée le 9 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICROVAL domicilié(e) Z.A. du Champ de Berre, 43240 SAINT JUST MALMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 833 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque SCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOT est expirée depuis le 9 juin 2008.

MICROVAL a également déposé les autres marques suivantes : MIB , VALINOL , SAFIRE , 3 D , EFFIX , SCOT ST LOUIS , G.R.F. , SPIRE IT , TULIP , MICROVAL


MICROVAL (S.A.R.L.) - Z.A. du Champ de Berre, 43240 SAINT JUST MALMONT - France - SIREN 393833553


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Solutions de conservation d'organes en vue de la transplantation. Solution de cardioplégie. Solution de conservation et de transport de tissus et/ou d'organes. Solutions de cryopréservation.