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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICROVAL
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MICROVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICROVAL
MICROVAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1631859
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2020

Présentation de la marque MICROVAL

Déposée le 13 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICROVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICROVAL domicilié(e) Zone Industrielle du Champ de Berre - 43240 - SAINT JUST MALMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 833 553 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque MICROVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICROVAL est expirée depuis le 13 juin 2020.

MICROVAL a également déposé les autres marques suivantes : MIB , VALINOL , SCOT , SAFIRE , 3 D , EFFIX , SCOT ST LOUIS , G.R.F. , SPIRE IT , TULIP


MICROVAL, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle du Champ de Berre - 43240 - SAINT JUST MALMONT - France - SIREN 393833553


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2000 n°2174931 - Publication au BOPI 2000-06-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Inscription le 12 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303669 - Publication au BOPI 2000-07-12

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2010 n°2443058 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-10

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