Déposée le 8 décembre 2011 par la société étrangère MICROTRADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est la société étrangère MICROTRADE domicilié(e) 3, Rue des Foyers, L 1537 LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880115.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICROTRADE, Société de droit luxembourgeois - 3, Rue des Foyers, L 1537 LUXEMBOURG - Luxembourg
@MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; logiciels de jeux ; jeux vidéos enregistrés ; logiciels de jeux téléchargeables pour téléphones portables ; jeux vidéo téléchargeables pour téléphones portables ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec des répliques d'armes pour tirs virtuels ; périphériques d'ordinateurs ; cartouches de jeux vidéo ou de jeux informatiques ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; disques compacts [audio-vidéo] ; Cédéroms ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes. Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; écrans de visualisation ; appareils audiovisuels ; appareils de télécommunication ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments de mesure, de visée ou de simulation pour le tir ; appareils électriques ou électroniques de commande et de réglage pour jeux vidéo ou jeux informatiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; jeux automatiques à prépaiement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; publications électroniques téléchargeables ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
Vêtements (habillement) ; vêtements de sport ; vêtements pour la chasse ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ; sous-vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; chaussons ; chapellerie ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bonnets ; casquettes ; bérets ; couvre-oreilles [habillement] ; chaussettes ; gants (habillement) ; moufles ; écharpes ; foulards ; parkas ; imperméables ; vestes ; gilets ; uniformes ; ceintures (habillement) ; cravates ; tabliers (vêtements) ; bavoirs non en papier ; blouse ; masques pour dormir ;
Jeux ; jouets ; pistolets (jouets) ; pistolets à air [jouets] ; maquettes et répliques d'armes [jouets] ; maquettes et répliques d'armes pour tirs virtuels, pour usage avec une cible, pour usage avec un dispositif d'affichage électroniques [jouets] ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; pistolets à peinture [articles de sport] ; cibles ; cibles électroniques ; pigeons d'argile [cibles] ; tirs au pigeon ; billes pour jeux ; munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport] ; projectiles et munitions pour maquettes et répliques d'armes [jouets] ; amorces pour pistolets [jouets] ; amorces fulminantes [jouets] ; capsules fulminantes [jouets] ; pièces détachées (à l'exception des lunettes de visée) pour maquettes et répliques d'armes [jouets] ; écrans de camouflage [articles de sport] ; filets [articles de sport] ; figurines (jouets) ; mannequins (jouets) ; poupées ; vêtements pour figurines, mannequins ou poupées (jouets) ; véhicules pour figurines, mannequins ou poupées (jouets) ; modèles réduits, téléguidés ou non, de véhicules, d'avions, de bateaux, de trains, de voitures et d'hélicoptères, autant comme jouets que pour le modélisme sportif ; gants [accessoires de jeux] ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias [articles de sport] ; jeux automatiques [machines] à prépaiement ; matériel pour le tir à l'arc ; armes d'escrime ; fléchettes ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; jeux de cartes ou de tables ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; planches à voile ou pour le surf ; skis.
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