Déposée le 30 août 2011 par la société étrangère MICROTRADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « iPilot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-38 du 23 septembre 2011. .
Le déposant est la société étrangère MICROTRADE domicilié(e) 3 rue des Foyers - 1537 - Luxembourg - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICROTRADE, société de droit luxembourgeois - 3 rue des Foyers - 1537 - Luxembourg - Luxembourg
ATMARK - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Inscription le 27 décembre 2011 - Retrait partiel n°565609 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27
Inscription le 22 février 2012 - Retrait partiel n°570033 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-22
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données. Logiciels de jeux ; jeux vidéos enregistrés ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec des répliques d'armes pour tirs virtuels ; périphériques d'ordinateurs. Cartouches de jeux vidéo ou informatiques. Supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; disques compacts [audio-vidéo] ; cédéroms ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes. Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils et instruments de mesure, de visée ou de simulation pour le tir ; appareils électriques ou électroniques de commande et de réglage pour modèles réduits de véhicules, d`avions, de bateaux, de trains, de voitures et d'hélicoptères et pour jouets motorisés ;
Modèles réduits, téléguidés ou non, de véhicules, d`avions, de bateaux, de trains, de voitures et d'hélicoptères, autant comme jouets que pour le modélisme sportif ; jeux ; jouets ; pistolets (jouets) ; pistolets à air [jouets] ; maquettes et répliques d'armes [jouets] ; maquettes et répliques d'armes pour tirs virtuels, pour usage avec une cible, pour usage avec un dispositif d'affichage électroniques [jouets] ; pistolets à peinture [articles de sport] ; cibles ; cibles électroniques ; pigeons d'argile [cibles] ; tirs au pigeon ; billes pour jeux ; munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport] ; projectiles et munitions pour maquettes et répliques d'armes [jouets] ; amorces pour pistolets [jouets] ; amorces fulminantes [jouets] ; capsules fulminantes [jouets] ; pièces détachées (à l'exception des lunettes de visée) pour maquettes et répliques d'armes [jouets] ; écrans de camouflage [articles de sport] ; filets [articles de sport] ; gants [accessoires de jeux] ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias [articles de sport] ; jeux automatiques [machines] à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; matériel pour le tir à l'arc ; armes d'escrime ; fléchettes ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; jeux de cartes ou de tables ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
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