Marque enregistrée - Marque en vigueur

MTD - Micro -Tôlerie Dallard
microtolerie dallard

Numéro de dépôt :
4495499
Date de dépôt :
29/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2028
MTD - Micro -Tôlerie Dallard de microtolerie dallard

Présentation de la marque MTD - Micro -Tôlerie Dallard

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2018 par microtolerie dallard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MTD - Micro -Tôlerie Dallard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est microtolerie dallard domicilié(e) 64 CHEMIN FERRAT - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, microtolerie dallard, Madame Angélique DEMONMEROT domicilié(e) 64 chemin ferrat - 26270 - saulce sur rhône - France.

La marque MTD - Micro -Tôlerie Dallard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTD - Micro -Tôlerie Dallard arrivera à expiration en date du 29 octobre 2028.


microtolerie dallard - 64 CHEMIN FERRAT - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France


microtolerie dallard, Madame Angélique DEMONMEROT - 64 chemin ferrat - 26270 - saulce sur rhône - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Constructions métalliques ;

Machines-outils ; distributeurs automatiques ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines à trier pour l'industrie ; machines à imprimer ;

Appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments vétérinaires ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; ressorts de montres ;

Sciage de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; meulage.