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Marques déposées par MICROTERRA
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VEGATERRA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VEGATERRA
MICROTERRA

Numéro de dépôt :
4520832
Date de dépôt :
31/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2029
VEGATERRA de MICROTERRA

Présentation de la marque VEGATERRA

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2019 par MICROTERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VEGATERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est MICROTERRA domicilié(e) 177b AVENUE LOUIS LUMIERE - 34400 - LUNEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICROTERRA, Madame CATHERINE BOUNIOL domicilié(e) 177 B AVENUE LOUIS LUMIERE - 34400 - Lunel - France.

La marque VEGATERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGATERRA arrivera à expiration en date du 31 janvier 2029.

MICROTERRA a également déposé les autres marques suivantes : PERMATERRA , VIVATERRA


MICROTERRA - 177b AVENUE LOUIS LUMIERE - 34400 - LUNEL - France


MICROTERRA, Madame CATHERINE BOUNIOL - 177 B AVENUE LOUIS LUMIERE - 34400 - Lunel - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Engrais ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.