Déposée le 4 avril 2012 par MICROSYSTEMESTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TIMELINK MICROSYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est MICROSYSTEMESTODO domicilié(e) 14 RUE JEAN PERRIN - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 088 601 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICROSYSTEMES, M. JEAN-CLAUDE POUYTES domicilié(e) 14 RUE JEAN PERRIN - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque TIMELINK MICROSYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICROSYSTEMES, SASU - 14 RUE JEAN PERRIN - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 313088601
MICROSYSTEMES, M. JEAN-CLAUDE POUYTES - 14 RUE JEAN PERRIN - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; systèmes de défense électroniques, à savoir: radars dans les systèmes de communication militaires, de contre-mesures, de guerre électronique ;
Horlogerie et instruments chronométriques ; horloges atomique et optiques ; horloges atomiques utilisées dans les systèmes de défense et de sécurité notamment défense par satellites, avions, missiles, frégates, navires et sous-marins ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.
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