Marque expirée - Marque en non vigueur

MICROSYSTEMES Temps-fréquence et Réseaux
MICROSYSTEMES SA

Numéro de dépôt :
98713091
Date de dépôt :
15/01/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2018

Présentation de la marque MICROSYSTEMES Temps-fréquence et Réseaux

Déposée le 15 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) MICROSYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICROSYSTEMES Temps-fréquence et Réseaux »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICROSYSTEMES domicilié(e) 14 JEAN PERRIN,31100 TOULOUSE (dossier no 2357443) - 31100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 088 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICROSYSTEMES domicilié(e) 14 JEAN PERRIN,31100 TOULOUSE (dossier no 2357443) - 31100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICROSYSTEMES Temps-fréquence et Réseaux est expirée depuis le 15 janvier 2018.

MICROSYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : TIMELINK MICROSYSTEMS , TimingBox , TimeLink


MICROSYSTEMES SA - 14 JEAN PERRIN,31100 TOULOUSE (dossier no 2357443) - 31100 - France - SIREN 313088601


MICROSYSTEMES - 14 JEAN PERRIN,31100 TOULOUSE (dossier no 2357443) - 31100 - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2007 n°2357443 - Publication au BOPI 2007-12-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, mesurage, contrôle et signalisation. Appareils pour la conduite, transformation, surveillance ou la commande du courant électrique. Logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés ou enfouis. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ainsi que leurs périphériques actifs ou passifs. Appareils pour les télécommunications fixes ou mobiles. Appareils pour l'acquisition, le traitement des informations de localisation (temps, position) à partir de satellites ou de systèmes fixes. Appareils de commutation, routage, interconnexion, surveillance et protection des réseaux et les logiciels associés. Systèmes et équipements temps-fréquence. Appareils de génération et distribution de fréquences. Appareils de génération et distribution du temps et de codes horaires. Afficheurs de temps. Gestion de fichiers informatiques et recueil de données. Services de télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Messagerie électronique. Communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images par ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.