Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MICROSUD
Numéro de dépôt :
1386395
Date de dépôt :
18/03/1985
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
18/03/1995
Présentation de la marque MICROSUD
Déposée le 18 mars 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICROSUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « MICROSUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MICROSUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROSUD est expirée depuis le 18 mars 1995.
MICROSUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22