Déposée par voie électronique le 8 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICROSTOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ZOTSHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-30 du 29 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICROSTOR domicilié(e) 4 RUE RENE DEMARNE - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 951 112 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICROSTOR domicilié(e) 4 RUE RENE DEMARNE - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France.
La marque ZOTSHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOTSHOP est expirée depuis le 8 juillet 2021.
MICROSTOR, SARL - 4 RUE RENE DEMARNE - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France - SIREN 389951112
MICROSTOR - 4 RUE RENE DEMARNE - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Instruments de musique ; Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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