Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOB LES BONS TUYAUX
MICROSOFT FRANCE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3096856
Date de dépôt :
24/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2011

Présentation de la marque BOB LES BONS TUYAUX

Déposée le 24 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICROSOFT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOB LES BONS TUYAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICROSOFT FRANCE domicilié(e) ZAC de Courtaboeuf, 18 Avenue du Québec, 91140 VILLEBON SUR YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 733 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque BOB LES BONS TUYAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOB LES BONS TUYAUX est expirée depuis le 24 avril 2011.

MICROSOFT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : WORLD WILD GROOVES , LA SCENE MSN LIVE , WORLD WILD GROOVES , A CANAL INTRANET , WORLD WILD GROOVES POWERED BY MSN


MICROSOFT FRANCE, société à responsabilité limitée - ZAC de Courtaboeuf, 18 Avenue du Québec, 91140 VILLEBON SUR YVETTE - France - SIREN 327733184


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétique, cédéroms, disques optiques, disques compacts, disques compacts interactifs, disques vidéo numériques, logiciels, progiciels, ordinateurs, équipements pour le traitement de l'information, périphériques d'ordinateur. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie, journaux, magazines, revues, périodiques, imprimés ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité, services de mercatique, gestion de fichiers informatiques et de banques de données interactives ; services de saisie, de traitement et d'exploitation de données interactives dans le domaine des affaires commerciales, informations et conseils d'affaires ; publications de textes publicitaires, promotion et stimulation des ventes pour des tiers, organisation d'évènements au sein des entreprises notamment afin de motiver et de stimuler les forces de vente ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Télécommunications, télécommunications multimédia et interactives ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux), messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs, transmission d'informations par codes télématiques et noms de domaine notamment dans le domaine de l'informatique, transmission d'informations contenues dans des banques de données notamment dans le domaine de l'informatique, services de messagerie en ligne, services de communication électronique et par ordinateur, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, service de transmission d'informations en ligne contenues dans des bases de données informatiques, service de transmission d'informations à partir de l'Internet. Education, formation, divertissement, organisation de colloques, de congrès, de conférences, de séminaires, de symposium à buts éducatifs ou culturels, organisation d'évènements, édition de livres, de revues, éditions publicitaires, éditions électroniques. Elaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, programmation pour ordinateur, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, fournitures de conseils techniques concernant l'installation et l'entretien d'ordinateurs, de systèmes informatiques et de logiciels, services de conseils (aide) techniques à l'accès à Internet, services de conception de systèmes et de réseau de traitement de l'information ; mise à jour, gestion et hébergement de sites Web, Intranet, Extranet, Internet, de messagerie ; conception (création) d'annonces publicitaires ; service d'information technique en matière informatique par le réseau des réseaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.