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Marques déposées par la société MICROSOFT CORPORATION
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SMARTSHAPE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMARTSHAPE
MICROSOFT CORPORATION, société constituée sous les lois de l'Etat de Washington

Numéro de dépôt :
92441390
Date de dépôt :
12/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2012

Présentation de la marque SMARTSHAPE

Déposée le 12 novembre 1992 par la société MICROSOFT CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTSHAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la société MICROSOFT CORPORATION domicilié(e) One Microsoft Way, Redmond, Washington 98052-6399,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2229419) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac domicilié(e) 49, avenue Franklin D. Roosevelt,75008 Paris (dossier no 2229419) - 75008 - France.

La marque SMARTSHAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMARTSHAPE est expirée depuis le 12 novembre 2012.

MICROSOFT CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPLAN , JUSQU'OU IREZ-VOUS , RARE , FOXPRO , TELEWINDOWS , WINDOWS , SOLUTIONS ET CIE , WINDOS , WINDOWS , (Marque figurative)


MICROSOFT CORPORATION, société constituée sous les lois de l'Etat de Washington - One Microsoft Way, Redmond, Washington 98052-6399,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2229419) - États-Unis


Cabinet William J. Rezac - 49, avenue Franklin D. Roosevelt,75008 Paris (dossier no 2229419) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Inscription le 12 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°189247 - Publication au BOPI 1995-09-12

Inscription le 3 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305152 - Publication au BOPI 2000-08-03

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2002 n°2229419 - Publication au BOPI 2002-10-15

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

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