Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULAR WINDOWS
MICROSOFT CORPORATION

Numéro de dépôt :
93455027
Date de dépôt :
12/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2003

Présentation de la marque MODULAR WINDOWS

Déposée le 12 février 1993 par MICROSOFT CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULAR WINDOWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est MICROSOFT CORPORATION, domicilié(e) One Microsoft Way, Redmond, Washington 98052-6399 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac - France.

La marque MODULAR WINDOWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULAR WINDOWS est expirée depuis le 12 février 2003.

MICROSOFT CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPLAN , JUSQU'OU IREZ-VOUS , RARE , FOXPRO , TELEWINDOWS , WINDOWS , SOLUTIONS ET CIE , WINDOS , WINDOWS , (Marque figurative)


MICROSOFT CORPORATION - One Microsoft Way, Redmond, Washington 98052-6399 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet William J. Rezac - France


Inscription le 7 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176037 - Publication au BOPI 1994-09-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Papier, carton; produits de l'imprimerie; livres, périodiques, manuels et autres publications; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés