MODULAR WINDOWS
Présentation de la marque MODULAR WINDOWS
Déposée le 12 février 1993 par MICROSOFT CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULAR WINDOWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MODULAR WINDOWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULAR WINDOWS est expirée depuis le 12 février 2003.
MICROSOFT CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176037 - Publication au BOPI 1994-09-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32
Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12