Microsoft Corporation, société organisée selon les lois de l'Etat de Washington
Numéro de dépôt :
94542097
Date de dépôt :
26/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2024
Présentation de la marque MICROSOFT
Déposée le 26 octobre 1994 par la société Microsoft Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MICROSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est la société Microsoft Corporation domicilié(e) One Microsoft Way, 98052-6399 REDMOND, Washington - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, William James KOPACZ, Avocat à la Cour domicilié(e) 129 Bd Saint-Germain - 75006 - PARIS - France.
La marque MICROSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Microsoft Corporation, société organisée selon les lois de l'Etat de Washington - One Microsoft Way, 98052-6399 REDMOND, Washington - États-Unis
William James KOPACZ, Avocat à la Cour - 129 Bd Saint-Germain - 75006 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2004 n°2272352 - Publication au BOPI 2004-09-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2014 n°2569529 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-14
Cuir et imitations du cuir; malles et valises; parapluies; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir); sacs à main, de voyage, d'écoliers, sacs à dos.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); verres et gobelets non en métaux précieux, notamment en verre, en matière plastique et en porcelaine; bouteilles, bidons (gourdes), bouteilles réfrigérantes; plats non en métaux précieux.Vêtements, chaussures, chapellerie, notamment chemises, chemisettes, hauts de survêtements, chandails à col roulé, gilets, shorts, culottes, tenues de jogging, culottes de survêtements, chapeaux, vestes, bretelles, blousons d'aviateur, chaussures de tennis, bandeaux absorbant la transpiration, manteaux, pull-overs, chandails, chemises de polo, maillots de rugby, manchettes, foulards, cravates, visières, gants, chaussettes, bonneterie, ceintures
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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