Marque renouvelée - Marque en vigueur

MICROSOFT
MICROSOFT CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Washington

Numéro de dépôt :
1555513
Date de dépôt :
16/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2029

Présentation de la marque MICROSOFT

Déposée le 16 octobre 1989 par la société MICROSOFT CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MICROSOFT CORPORATION domicilié(e) One Microsoft Way - 98052 - 6399, REDMOND - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALTANA, M. Valentin Frank domicilié(e) 45 Rue DE TOCQUEVILLE - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MICROSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MICROSOFT arrivera à expiration en date du 16 octobre 2029.

MICROSOFT CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPLAN , JUSQU'OU IREZ-VOUS , RARE , FOXPRO , TELEWINDOWS , WINDOWS , SOLUTIONS ET CIE , WINDOS , WINDOWS , (Marque figurative)


MICROSOFT CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Washington - One Microsoft Way - 98052 - 6399, REDMOND - États-Unis


ALTANA, M. Valentin Frank - 45 Rue DE TOCQUEVILLE - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 7 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176037 - Publication au BOPI 1994-09-07

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 1999 n°2152529 - Publication au BOPI 1999-09-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Renouvellement sans limitation le 5 août 2009 n°2415097 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-05

Renouvellement sans limitation le 21 août 2019 n°2723707 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-21

Programmes d'ordinateurs mémorisés, programmes d'ordinateurs enregistrés sur bandes, disques, disquettes, cartouches, cassettes et cartes, tableaux de circuits d'ordinateurs;ordinateurs et leurs pièces, notamment dispositifs d'emmagasinage magnétique;mémoires pour ordinateurs.Programmes d'ordinateurs;manuels et guides concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs et en général leurs logiciels, progiciels, programmes et leurs matériels;bulletins d'informations concernant le logiciel, le progiciel, le programme et le matériel des ordinateurs et informations générales se rapportant aux ordinateurs pour fabricants, distributeurs et utilisateurs d'ordinateurs, de logiciels, de progiciels et de programmes d'ordinateurs;documentation pour ordinateurs et notamment manuels de référence, d'utilisation, d'instruction et manuels généraux ainsi que feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels, de progiciels et de programmes d'ordinateurs.Support papiers, bandes ou cartes en papier.Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs.Conception de programmes d'ordinateurs, logiciels,progiciels et services relatifs aux ordinateurs et à leurs logiciels et progiciels.Service de programmation d'ordinateurs. Location d'ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.