Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROSOFT
MICROSOFT CORPORATION, société américaine de l'Etat de Washington ayant son siège 10700 Northup Way, Box 97200, BELLEVUE, WA 98009, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1281507
Date de dépôt :
06/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/1994
MICROSOFT de MICROSOFT CORPORATION

Présentation de la marque MICROSOFT

Déposée le 6 août 1984 par la société MICROSOFT CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MICROSOFT CORPORATION - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF. - France.

La marque MICROSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROSOFT est expirée depuis le 6 août 1994.

MICROSOFT CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPLAN , JUSQU'OU IREZ-VOUS , RARE , FOXPRO , TELEWINDOWS , WINDOWS , SOLUTIONS ET CIE , WINDOS , WINDOWS , (Marque figurative)


MICROSOFT CORPORATION, société américaine de l'Etat de Washington ayant son siège 10700 Northup Way, Box 97200, BELLEVUE, WA 98009, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


CABINET MADEUF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03

Programmes d'ordinateurs pré-enregistrés sur bandes, disquettes et cartes, tableaux de circuits d'ordinateurs;manuels concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs et en général leurs logiciels, programmes et leurs matériels;bulletins d'informations concernant le logiciel, le programme et le matériel des ordinateurs et informations générales se rapportant aux ordinateurs pour fabricants, distributeurs et utilisateurs d'ordinateurs, de logiciels et de programmes d'ordinateurs; documentation pour ordinateurs, et notamment : manuels de référence, d'utilisation, d'instruction et manuels généraux ainsi que feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels et de programmes d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.