(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 janvier 1993 par MICROSOFT CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450512.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 janvier 2013.
MICROSOFT CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-30
Inscription le 7 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176037 - Publication au BOPI 1994-09-07
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2003 n°2234227 - Publication au BOPI 2003-01-09
Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08