Déposée le 11 avril 1991 par MICROSOFT CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MICROSOFT CORPORATION, domicilié(e) (société constituée sous les lois de l'Etat de Washington), One Microsoft Way, Redmond, Washington 98052-6399 E.U.A (dossier no 2188472) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac domicilié(e) (dossier no 2188472) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655155.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICROSOFT CORPORATION - (société constituée sous les lois de l'Etat de Washington), One Microsoft Way, Redmond, Washington 98052-6399 E.U.A (dossier no 2188472) - France
Cabinet William J. Rezac - (dossier no 2188472) - France
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2000 n°2188472 - Publication au BOPI 2000-12-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37
Inscription le 13 avril 1995 - Transmission de propriété n°184293 - Publication au BOPI 1995-04-13
Ordinateurs.Programmes d'ordinateurs.Logiciels, logiciels de base et logiciels d'application.Logiciels de gestion, de génération d'index, de plans et de tables.Appareils à macro-commande intégrés.Appareils pour le calcul, le tri et la gestion.Progiciels.Programmes d'ordinateurs préenregistrés sur bandes, disques, disquettes, cartouches, cassettes et autres supports.Cartes et tableaux de circuits d'ordinateurs.Tous appareils pour le stockage, l'enregistrement, la saisie, la lecture, l'impression, l'affichage ou la transmission des données.Tous supports d'informations préenregistrées ou non et, d'une manière générale, tous appareils et instruments pour le traitement des informations.Logiciels et appareils de traitement de texte ainsi que leurs équipements périphériques.Tableurs pour ordinateurs.Imprimantes informatiques.Processeurs pour programmes d'ordinateurs.Mémoires d'ordinateurs.Machines à calculer.Logiciels pour la gestion intégrée de documents.Langage de programmation sur supports papier et supports magnétiques.Matériel de bureautique.Polices de caractères.Générateurs de tracés.Manuels concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs et, en général, leurs logiciels, programmes et leurs matériels périphériques;guides d'instructions, bulletins d'informations concernant le logiciel, le programme et le matériel périphérique des ordinateurs et informations générales se rapportant aux ordinateurs pour fabricants, distributeurs et utilisateurs d'ordinateurs, de logiciels et de programmes d'ordinateurs;documentation pour ordinateurs et, notamment, manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux ainsi que feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels et de programmes d'ordinateurs.Feuilles de sommaires et d'archivage de fichiers.Dictionnaires orthographiques. Cartes graphiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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