Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALLPOINT
MICROSOFT CORPORATION, Société de droit américain

Numéro de dépôt :
1672939
Date de dépôt :
24/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2001

Présentation de la marque BALLPOINT

Déposée le 24 juin 1991 par la société étrangère MICROSOFT CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALLPOINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère MICROSOFT CORPORATION domicilié(e) One Microsoft Way, REDMOND, Washington 98052-6399 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF - France.

La marque BALLPOINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

MICROSOFT CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPLAN , JUSQU'OU IREZ-VOUS , RARE , FOXPRO , TELEWINDOWS , WINDOWS , SOLUTIONS ET CIE , WINDOS , WINDOWS , (Marque figurative)


MICROSOFT CORPORATION, Société de droit américain - One Microsoft Way, REDMOND, Washington 98052-6399 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET MADEUF - France


Inscription le 7 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176037 - Publication au BOPI 1994-09-07

Programmes d'ordinateurs;équipements informatiques, notamment curseurs, dispositifs de commande et de contrôle de curseurs et claviers de commandes et touches de déplacement et de défilement d'écrans, l'ensemble étant utilisable en liaison avec des systèmes d'affichage et des tableaux de circuits d'ordinateurs;informations et données pré-enregistrées sur mémoires mortes de disques compacts;programmes d'ordinateurs et manuels enregistrés pour programmeurs et utilisateurs sous la forme d'un ensemble.Livres, documentation d'ordinateurs, en particulier livres de références, manuels d'utilisateurs et d'instructions, fichiers, cartes de références, gabarits, modèles et menus informatiques; périodiques, journaux et magazines donnant des informations sur les matériels et les logiciels informatiques ainsi que sur les ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.