Déposée le 3 mai 1991 par MICROSOFT CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AUTOMAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MICROSOFT CORPORATION, domicilié(e) (société constituée sous les lois de l'Etat de Washington), One Microsoft Way, Redmond, Washington 98052-6399, E.U.A (dossier no 2188465) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac domicilié(e) (dossier no 2188465) - France.
La marque AUTOMAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICROSOFT CORPORATION - (société constituée sous les lois de l'Etat de Washington), One Microsoft Way, Redmond, Washington 98052-6399, E.U.A (dossier no 2188465) - Royaume-Uni
Cabinet William J. Rezac - (dossier no 2188465) - France
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2000 n°2188465 - Publication au BOPI 2000-12-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41
Inscription le 19 juin 1995 - Transmission de propriété n°186374 - Publication au BOPI 1995-06-19
Inscription le 26 avril 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°184625 - Publication au BOPI 1995-04-26
Programmes pour ordinateurs, manuels d'instructions, manuels d'informations, manuels d'utilisateur, manuels de référence ne pouvant être vendus séparémment des programmes, programmes destinés à la planification des lieux, suivi de clientèle, gestion de flotilles et de parcs de véhicules, méthode d'informations géographique, planification de transport, programme pour les loisirs domestiques et applications éducatives et professionnelles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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