Marque expirée - Marque en non vigueur

SMART SCAN
MICROSOFT CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Washington

Numéro de dépôt :
3433287
Date de dépôt :
07/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2016
SMART SCAN de MICROSOFT CORPORATION société constituée sous les lois de l\'Etat de Washington

Présentation de la marque SMART SCAN

Déposée le 7 juin 2006 par la société MICROSOFT CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Washington auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART SCAN »

Le déposant est la société MICROSOFT CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Washington domicilié(e) One Microsoft Way, Redmond WASHINGTON 98052-6399,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour domicilié(e) 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART SCAN est expirée depuis le 7 juin 2016.

MICROSOFT CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Washington a également déposé les autres marques suivantes : VISUAL FOXPRO , SHAPESHEET , MAP VISION , SOURCESAFE , GREAT PLAINS SOFTWARE , SIDEWINDER , MSN PREMIUM , ONENOTE , HDCD , INTELLISENSE


MICROSOFT CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Washington - One Microsoft Way, Redmond WASHINGTON 98052-6399,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour - 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Logiciels destinés à assurer : la sécurité des réseaux informatiques et des ordinateurs personnels, la protection contre les virus, la détection et la prévention des intrusions, la maintenance des installations et des logiciels informatiques, les mises à jour des logiciels et la sauvegarde et la remise en état des ordinateurs. Services de protection contre les virus informatiques ; services de sécurité informatique, à savoir réservation d'accès, à et par des ordinateurs et des réseaux informatiques, de et à des sites Internet, des supports d'information, des particuliers et des installations ; services d'assistance technique, à savoir dépannage de matériels et de logiciels informatiques ; maintenance de matériels et de logiciels informatiques ; contrôle et surveillance des installations informatiques d'autrui sur le plan technique, et mise à disposition de programmes et d'installations informatiques de secours ; mise à jour de logiciels pour autrui.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.