Marque expirée - Marque en non vigueur

SHAPESHEET
MICROSOFT CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Washington

Numéro de dépôt :
95600670
Date de dépôt :
11/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2015

Présentation de la marque SHAPESHEET

Déposée le 11 décembre 1995 par la société MICROSOFT CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Washington auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHAPESHEET »

Le déposant est la société MICROSOFT CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Washington domicilié(e) One Microsoft Way Redmond,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2299725) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour domicilié(e) 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2299725) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHAPESHEET est expirée depuis le 11 décembre 2015.

MICROSOFT CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Washington a également déposé les autres marques suivantes : VISUAL FOXPRO , MAP VISION , SOURCESAFE , GREAT PLAINS SOFTWARE , SIDEWINDER , MSN PREMIUM , ONENOTE , HDCD , INTELLISENSE , ENCARTA


MICROSOFT CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Washington - One Microsoft Way Redmond,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2299725) - États-Unis


Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour - 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2299725) - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 3 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305152 - Publication au BOPI 2000-08-03

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2005 n°2299725 - Publication au BOPI 2005-10-25

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments électriques se rapportant à l'informatique, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer; équipement pour le traitement de l'information; matériel informatique, en particulier ordinateurs, terminaux de saisie et d'édition, imprimantes, écrans, claviers et modems; logiciels et progiciels, programmes informatiques destinés notamment à faciliter l'édition de dessins et de graphiques; parties constitutives de tous les produits précités.Produits de l'imprimerie, notamment livres, publications, journaux, revues, brochures et prospectus; manuels d'instruction

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.