Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PICTUREIT
MICROSOFT CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Washington)

Numéro de dépôt :
1501006
Date de dépôt :
30/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/2008

Présentation de la marque PICTUREIT

Déposée le 30 novembre 1988 par MICROSOFT CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Washington auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PICTUREIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MICROSOFT CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Washington), domicilié(e) One Microsoft Way, Redmond, Washington 98052-6399, E.U.A. (dossier no 2128632) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac domicilié(e) (dossier no 2128632) - France.

La marque PICTUREIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PICTUREIT est expirée depuis le 30 novembre 2008.

MICROSOFT CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Washington a également déposé les autres marques suivantes : CINEMANIA , EXPLORAPEDIA , MICROSOFT OFFICE COMPATIBLE , JUSQU'OU IREZ-VOUS , MCZEE , BOB , BOOKSHELF , V-CHAT , WORD 4 , MSN.


MICROSOFT CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Washington) - One Microsoft Way, Redmond, Washington 98052-6399, E.U.A. (dossier no 2128632) - États-Unis


Cabinet William J. Rezac - (dossier no 2128632) - France


Renouvellement sans limitation le 19 octobre 1998 n°2128632 - Publication au BOPI 1998-10-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Inscription le 17 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202439 - Publication au BOPI 1996-06-17

Matériel d'ordinateur, microprogammes, logiciels d'ordinateur, manuels et documents s'y rapportant.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.