Marque enregistrée - Marque en non vigueur

msn Hotmail hotmail.fr
MICROSOFT CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Washington)

Numéro de dépôt :
3015303
Date de dépôt :
17/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2010
msn Hotmail hotmail.fr de MICROSOFT CORPORATION (société constituée sous les lois de l\'Etat de Washington

Présentation de la marque msn Hotmail hotmail.fr

Déposée le 17 mars 2000 par MICROSOFT CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Washington auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « msn Hotmail hotmail.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est MICROSOFT CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Washington), domicilié(e) One Microsoft Way, Redmond, Washington 98052-6399, E.U.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Alison Rezac - France.

La marque msn Hotmail hotmail.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque msn Hotmail hotmail.fr est expirée depuis le 17 mars 2010.

MICROSOFT CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Washington a également déposé les autres marques suivantes : CINEMANIA , EXPLORAPEDIA , MICROSOFT OFFICE COMPATIBLE , JUSQU'OU IREZ-VOUS , MCZEE , BOB , BOOKSHELF , V-CHAT , WORD 4 , MSN.


MICROSOFT CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Washington) - One Microsoft Way, Redmond, Washington 98052-6399, E.U.A. - États-Unis


Cabinet Alison Rezac - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Services de télécommunications, à savoir réception et remise de messages, de documents, d'images et d'autres données par transmission électronique ; stockage et recherche électroniques de données et de documents ; services de courrier électronique ; transmission d'informations par voie télématique.