Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MICROSOFT CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Washington)

Numéro de dépôt :
95571351
Date de dépôt :
12/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 mai 1995 par MICROSOFT CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Washington auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est MICROSOFT CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Washington), domicilié(e) One Microsoft Way, Redmond, Washington 98052-6399 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571351.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 mai 2005.

MICROSOFT CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Washington a également déposé les autres marques suivantes : CINEMANIA , EXPLORAPEDIA , MICROSOFT OFFICE COMPATIBLE , JUSQU'OU IREZ-VOUS , MCZEE , BOB , BOOKSHELF , V-CHAT , WORD 4 , MSN.


MICROSOFT CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Washington) - One Microsoft Way, Redmond, Washington 98052-6399 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet William J. Rezac - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, et ordinateurs; programmes d'ordinateurs enregistrés auxquels sont incorporés un contexte d'exploitation graphique et des applications; extincteurs