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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICROSEA
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Prodif'TV
Marque expirée - Marque en non vigueur

Prodif'TV
MICROSEA, SARL
Télénantes, association loi de 1901
DEVML, Sarl

Numéro de dépôt :
3682248
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
08/10/2019
Prodif\'TV de MICROSEA

Présentation de la marque Prodif'TV

Déposée le 8 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICROSEA, Télénantes, la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVML auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Prodif'TV »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICROSEA domicilié(e) 13 Bd Victor Hugo - 44200 - NANTES - France, Télénantes, association loi de 1901 domicilié(e) 42 rue de la Tour d'Auvergne - 44200 - NANTES - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVML domicilié(e) 0 Bd d'Italie - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICROSEA domicilié(e) 13 Bd Victor Hugo - 44200 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prodif'TV est expirée depuis le 8 octobre 2019.


MICROSEA, SARL - 13 Bd Victor Hugo - 44200 - NANTES - France

Télénantes, association loi de 1901 - 42 rue de la Tour d'Auvergne - 44200 - NANTES - France

DEVML, Sarl - 0 Bd d'Italie - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


MICROSEA - 13 Bd Victor Hugo - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.