Marque expirée - Marque en non vigueur

VATEL
micropac sarl
lionel BREYER

Numéro de dépôt :
3415692
Date de dépôt :
10/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
10/03/2016
VATEL de micropac

Présentation de la marque VATEL

Déposée le 10 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) micropac et lionel BREYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « VATEL »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) micropac domicilié(e) 12 bvd poincarre,67000 STRASBOURG - 67000 - France et lionel BREYER domicilié(e) 12 rosheim,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, micropac domicilié(e) 12 bvd poincarre,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VATEL est expirée depuis le 10 mars 2016.


micropac sarl - 12 bvd poincarre,67000 STRASBOURG - 67000 - France

lionel BREYER - 12 rosheim,67000 STRASBOURG - 67000 - France


micropac - 12 bvd poincarre,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique).