Marque expirée - Marque en non vigueur

Micronora
MICRONORA, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
99810391
Date de dépôt :
02/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/09/2019

Présentation de la marque Micronora

Déposée le 2 septembre 1999 par l'association loi 1901 MICRONORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Micronora »

Le déposant est l'association loi 1901 MICRONORA domicilié(e) Micropolis Boulevard Ouest - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 296 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Micronora est expirée depuis le 2 septembre 2019.

MICRONORA a également déposé les autres marques suivantes : MICRONS & NANO D'OR DE MICRONORA


MICRONORA, Association Loi 1901 - Micropolis Boulevard Ouest - 25000 - BESANCON - France - SIREN 778296947


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2009 n°2408081 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-25

Mise à disposition d'informations par voie de communication dite Internet. Organisation de manifestations, salons, colloques ayant un rapport avec les microtechniques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.