Marque expirée - Marque en non vigueur

NERGIE-RECAV
MICRONERGIE SAS SAS

Numéro de dépôt :
95580108
Date de dépôt :
10/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2015

Présentation de la marque NERGIE-RECAV

Déposée le 10 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICRONERGIESAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NERGIE-RECAV »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICRONERGIESAS domicilié(e) ZAE “ LA GARRIGUE ”,34725 SAINT ANDRE DE SANGONIS (dossier no 2291803) - 34725 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 687 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICRONERGIE SAS domicilié(e) ZAE “ LA GARRIGUE ”,34725 SAINT ANDRE DE SANGONIS (dossier no 2291803) - 34725 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NERGIE-RECAV est expirée depuis le 10 juillet 2015.

MICRONERGIESAS a également déposé les autres marques suivantes : NERGIE-CHEQUES


MICRONERGIE SAS SAS - ZAE “ LA GARRIGUE ”,34725 SAINT ANDRE DE SANGONIS (dossier no 2291803) - 34725 - France - SIREN 323687830


MICRONERGIE SAS - ZAE “ LA GARRIGUE ”,34725 SAINT ANDRE DE SANGONIS (dossier no 2291803) - 34725 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2005 n°2291803 - Publication au BOPI 2005-06-27

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Inscription le 28 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°697113 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-28

Inscription le 28 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°697112 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-28

Inscription le 28 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°697111 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-28

Equipement pour le traitement de l'information; ordinateurs; mini-ordinateurs; micro-ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; imprimantes d'ordinateurs; scanneurs pour ordinateurs; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la lecture et l'affichage des images et/ou données; appareils de lecture de supports enregistrés d'images et/ou de données; caméras vidéo; appareils photographiques, notamment appareils photographiques numériques; supports d'enregistrement, notamment magnétiques, optiques, électroniques, audionumériques, préenregistrés ou non, d'images et/ou de données et/ou de programmes d'ordinateurs; disques durs et disquettes souples d'ordinateurs; disques optiques numériques; programmes d'ordinateurs enregistrés; logiciels (programmes enregistrés) y compris logiciels de création et d'édition d'imprimés et de titres administratifs pour la comptabilité d'Etat et/ou d'Etablissements Publics.Papier, carton, billets (tickets), écriteaux en papier et carton, écusson (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, pochettes pour l'emballage en papier, affiches, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes ordinateur.Produits de l'imprimerie; livres; guides; manuels; diagrammes; représentations graphiques; listages d'ordinateurs; cartes; fiches; imprimés; articles pour reliures; photographies; dessins; images; papeterie; machines à écrire et articles de bureau (autres que les meubles); matériel d'instruction, de formation ou d'enseignement (autre que les appareils); papier et carton d'emballage; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes et films; caractères d'imprimerie; clichés.Travaux d'ingénieurs; ingénierie informatique; étude, conception, élaboration et mise à jour de logiciels; programmation pour ordinateurs; saisie et récupération informatiques de données et de documents; prêt et location d'ordinateurs, de matériel informatique et micro-informatique ainsi que de logiciels informatiques; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données; conseil et consultation professionnels, notamment par téléphone, par télématique et par moyens de transmission et de communication électroniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.