Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STADE MECANIQUE DE FRANCE
MICRONERGIE SA

Numéro de dépôt :
99817454
Date de dépôt :
07/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2009

Présentation de la marque STADE MECANIQUE DE FRANCE

Déposée le 7 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) MICRONERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STADE MECANIQUE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICRONERGIE domicilié(e) ZAE " LA GARRIGUE ", 34725 SAINT-ANDRE DE SANGONIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 687 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICRONERGIE SA - France.

La marque STADE MECANIQUE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STADE MECANIQUE DE FRANCE est expirée depuis le 7 octobre 2009.

MICRONERGIE a également déposé les autres marques suivantes : NERGIE-FaX.net , NERGIE-SHOP , NERGIE-TITRES , FI-NERGIE , NERGIE-B@T , DMTS DISTANCE METER TRACK SYSTEM , EURO-NERGIE , MICRONERGIE , NERGIE-TECH , E.D.G.A.R. Environnement Départemental Géographique pour Abrègement des Risques


MICRONERGIE SA - ZAE " LA GARRIGUE ", 34725 SAINT-ANDRE DE SANGONIS - France - SIREN 323687830


MICRONERGIE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Equipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; mini-ordinateurs ; micro-ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; scanneurs pour ordinateurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la lecture et l'affichage des images et/ou données ; appareils de lecture de supports enregistrés d'images et/ou de données ; caméras vidéo ; appareils photographiques, notamment appareils photographiques numériques ; supports d'enregistrement, notamment magnétiques, optiques, électroniques, audionumériques, préenregistrés ou non, d'images et/ou de données et/ou de programmes d'ordinateurs ; disques durs et disquettes souples d'ordinateurs ; disques optiques numériques ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels (programmes enregistrés), y compris logiciels de création et d'édition d'imprimés et de titres administratifs pour la comptabilité d'état et/ou d'établissements publics. Véhicule ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Métaux précieux et leurs alliages et produis en ces matières ou en plaqué à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, figurines et statuettes, vases, cendriers pour fumeurs, étuis à cigarettes, fume-cigarettes, boîtes, porte-monnaie, poudriers ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton, billets (tickets), écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, pochettes pour l'emballage en papier, affiches, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes ordinateur ; produits de l'imprimerie ; livres ; guides ; manuels ; diagrammes ; représentations graphiques ; listages d'ordinateurs ; cartes, fiches imprimés articles pour reliures ; photographies ; dessin ; images ; papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (autres que les meubles) ; matériel d'instruction, de formation ou d'enseignement (autre que les appareils) ; papier et carton d'emballage ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes et films, caractères d'imprimerie, clichés. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, à savoir : étuis pour les clefs, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main ; cartables et serviettes d'écoliers, sacs à outils (vides), sacs à dos ; sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; lanières de cuir, sangles de cuir ; colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières ; garnitures de cuir pour meubles. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes, bouchons non métalliques, caisses, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles, figurines (statuettes), niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements (non métalliques), plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage, stores d'intérieur à lamelles. Tissus et produits textiles définis comme linge de maison ; serviettes de tables, serviettes et draps de bains, gants de toilettes, peignoir de bains, draps, enveloppes de couettes, drap housse, oreillers, traversin, enveloppes canapés et convertibles, coussins, rideaux. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) de gymnastique et de sports automobiles et mécaniques ; sports aériens ; sports de combats ; sports aquatiques ; sports de loisirs ; décorations pour arbres de Noël. Viandes, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salades ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). - publicité, distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. - aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau (à l'exception de la location d'appareils de télécommunication) - éducation. Institut d'enseignement. Edition de livres, revues. Abonnements de journaux. Prêts de livres - divertissement, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes - location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Distribution de journaux - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - hôtellerie, restauration (alimentation). Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières - accompagnement en société (personnes de compagnie). Agence matrimoniales - salons de beauté, de coiffure. - pompes funèbres, crémation. - réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs - travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux de génie (pas pour la construction). Prospection, forages. Essais de matériaux. Laboratoires. - location de matériel pour exploitation agricole, de vêtement, de literie, d'appareils distributeurs. - imprimerie. - programmation pour ordinateurs.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.